nouveau club à Marseille
Je vous informe de la création d'un nouveau club (UFOLEP) à Marseille: MASSALIA CYCLISME.
Ses membres sont principalement issus du vélo-club St André.
Son adresse internet: http://www.massaliacyclisme.fr... (adresse opérationnelle à partir du 13 octobre.
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Port du casque (communiqué de notre assurance APAC) Sur proposition de la Commission Nationale, au terme d'une décision du Comité Directeur National, le port du casque est imposé pour toutes les activités cyclistes (entrainement, sortie, reconnaissance, échauffement, compétitions, etc...).
Il est important de rappeler à ce sujet que le respect des contraintes et obligations relatives à la sécurité est une contrainte majeure et ce, pour plusieurs raisons.
Nonobstant l'objectif premier de ces obligations (à savoir la protection des personnes physiques), il est manifeste que le non respect d'une réglementation nationale liée à la sécurité constituerait en cas de sinistre corporel un argument de poids en cas de mise en cause de la responsabilité civile de l'association en tant qu'organisatrice de l'activité.
En effet, conformément à la jurisprudence, les associations sont soumises à une obligation de sécurité des moyens, c'est à dire qu'elles doivent tout mettre en oeuvre pour que les activités se déroulent dans la plus grande sécurité.
S'il incombe aux personnes qui souhaitent engager la responsabilité d'une association de prouver une telle défaillance dans l'organisation, le non respect d'une règle de sécurité constituerait une preuve certainement suffisante.
Il convient également d'ajouter que le respect de ces contraintes de sécurité (quelles qu'elles soient) suppose non seulement qu'elles soient communiquées aux participants, mais surtout que toutes les mesures (y compris de contrôle) soient mises en oeuvre pour leur application.
Pour exemple, le seul affichage de l'obligation de porter le casque sans mesures de contrôle (exemple : laisser des participants prendre le départ alors qu'ils ne portent pas de casque) ne constituerait pas une diligence suffisante pour exonérer l'association d'une éventuelle mise en cause de responsabilité.
Par contre, les titulaires de licences FFC de la catégorie départementale qui, par ailleurs, possèdent une licence UFOLEP
ou FSGT (sauf 1° catégorie), sont autorisés à participer aux organisations de l’UFOLEP. Ils sont automatiquement classés
en 1° ou 2° catégories UFOLEP quelle que soit leur catégorie dans une autre fédération. Par dérogation, les titulaires de
licences FSGT ou FFC de plus de 50 ans peuvent demander à être classés en 3° catégorie. Une demande officielle doit être
faite par leur club en ce sens dès la prise de licence auprès de la Commission UFOLEP (aucune demande individuelle ne sera
acceptée).
Par ailleurs il est rappelé que tout participant qui ne peut faire état de sa catégorie par sa carte cyclosport UFOLEP ou
la mention sur sa licence FSGT doit participer dans l’épreuve 1° et 2° catégorie et ne peut figurer dans les classements
des différentes catégorie mais uniquement au classement scratch 1° et 2° catégories (sauf dérogations évoquées plus haut).
Pour le Challenge Départemental UFOLEP 13 : Celui-ci est réservé aux
licenciés UFOLEP ne pratiquant pas d'activités cyclistes dans une autre fédération.
nouveau club à Marseille
Je vous informe de la création d'un nouveau club (UFOLEP) à Marseille: MASSALIA CYCLISME.
Ses membres sont principalement issus du vélo-club St André.
Son adresse internet: http://www.massaliacyclisme.fr... (adresse opérationnelle à partir du 13 octobre.
